La prochaine élection des membres du Comité Directeur Fédéral aura lieu le samedi 14 décembre 2024. Chaque président d’association ou son représentant, conformément à l’article VIII B des Statuts de la FFBSQ, participera à l’élection des membres du Comité Directeur. Ils voteront pour la liste de leur choix. La personne en tête de la liste sera élue en tant que président de la FFBSQ. Chaque représentant d’association sera invité à voter en distanciel le 14 décembre prochain (Article 8 du RI).

Le Comité Directeur sera composé de 32 membres, dont :

- 28 membres élus au scrutin de liste,

- 2 représentants des sportifs de haut niveau, une femme et un homme, élus par leurs pairs,

- 1 représentant entraineur (professeur, entraineur, animateur instructeur), une femme, élu par ses pairs,

- 1 représentant des arbitres, un homme, élu par ses pairs.

• Est éligible au conseil d’administration toute personne de plus de 18 ans ne faisant pas l’objet d’une interdiction de droit de vote ou d’éligibilité en vertu de l’article 131-26 du code pénal.
• Ne peuvent être élues les personnes à l’encontre desquelles a été prononcée une sanction d’inéligibilité à temps pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l’esprit sportif.
• Est éligible au conseil d’administration toute personne, licenciée à la fédération, titulaire d’une licence délivrée la saison 2023 ou la saison 2023-2024 et renouvelée pour la saison 2024 ou 2024-2025 au titre de l’une des disciplines fédérales, remplissant les conditions prévues au règlement intérieur et ayant fait parvenir au siège de la fédération leur candidature, par l’intermédiaire de la tête de liste qui joindra les attestations de candidatures des 28 membres composant la liste, au plus tard le 8 novembre soit 36 jours francs avant la date de l’assemblée générale élective.

Les listes candidates doivent comporter 28 membres dont le premier est candidat à la fonction de président de la Fédération. Elles comprennent autant de femmes que d’hommes, soit un homme et une femme représentant chacune des 8 disciplines ainsi que 6 femmes et 6 hommes, dont un médecin. Le médecin doit être titulaire du C.E.S., de la capacité ou du DESC de médecine et biologie du sport. Nul ne peut être candidat sur plus d'une liste.

- Du 15 août au 27 septembre 2024

Envoi et date limite de dépôt des candidatures pour les représentants de la Commission athlète du Haut Niveau (CAHN).

- Du 13 septembre au 12 octobre 2024

Envoi et date limite de dépôt des candidatures pour les représentants des arbitres et entraineurs.

- Entre le 21 octobre et le 8 novembre 2024

Vérification de la recevabilité des candidatures par la Commission de surveillance des opérations électorales.

 - Entre le 1er novembre et le 15 novembre 2024

Communication par la fédération aux associations sur leurs boîtes mails institutionnelles d’un document indiquant les modalités des élections par voie électronique.

- 8 novembre 2024

Date limite de dépôt des listes des candidatures à la Fédération (candidatures à la présidence + candidatures pour les postes réservés).

ATTENTION : dépôt possible au siège de la fédération jusqu’au jeudi 7 Novembre 2024 à 17h00 fermeture des bureaux sinon par lettre recommandée avec AR jusqu’au 8 novembre 2024 à minuit (cachet de la poste faisant foi).

- 21 novembre 2024

Diffusion aux clubs et représentants régionaux de la convocation avec l’ordre du jour de l’Assemblée Générale Elective et des listes candidates.

- 9 décembre 2024

Envoi aux représentants des associations et représentants régionaux, des modalités de vote à distance par la société QUIZZBOX avec un rappel le 12 décembre 2024.

- 14 décembre 2024

• 9h-10h30 : Vote par les représentants des associations en distanciel par voie électronique
• 10h45-12h15 : Vote des représentants régionaux par vote électronique en distanciel ou en présentiel au Siège Fédéral
• 12h30 : Assemblée Générale Elective, proclamation des résultats, élection du président et constitution du Comité Directeur de la FFBSQ.

- 15 décembre 2024

Le président nouvellement élu convoque le comité directeur pour procéder à l’élection du bureau et de ses commissions statutaires.