Le Comité Directeur
Le Comité Directeur Fédéral est composé de 32 membres, à parité égale :
- 27 membres élus au scrutin de liste
- 1 médecin fédéral
- 1 représentante des cadres techniques/entraîneurs
- 1 représentant des arbitres
- 2 représentants des sportifs de haut-niveau (CAHN)*
*La Fédération n'ayant pas reçu de candidature d'un homme sportif de haut-niveau, le poste reste vacant
Le Comité Directeur fédéral détermine les orientations des activités de la FFBSQ, conformément à la politique définie par l’Assemblée Générale. Il se saisit de toute question intéressant la bonne marche de la Fédération et règle par ses délibérations les affaires qui la concernent.
Sur proposition du Bureau Fédéral, le Comité Directeur Fédéral met en place les commissions prévues par les statuts, autorise la constitution d’autres commissions, et désigne leurs présidents.
Le Comité Directeur Fédéral adopte les règlements sportifs et techniques. Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire ou autoriser tout acte dans la limite des buts de la Fédération. Il exerce aussi un contrôle permanent sur la gestion de la FFBSQ par le Bureau Fédéral.
Après la clôture de chaque exercice, lui sont soumis, aux fins de vérification et de contrôle, les documents comptables, le projet de budget, pour être présentés à l’Assemblée Générale annuelle.
Le Comité Directeur Fédéral prononce l’affiliation de nouvelles associations sportives ou l’agrément de nouvelles sociétés sportives, désigne et révoque les membres du Bureau Fédéral.
