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Courrier de la Direction des Sports - Educateurs et entraîneurs

30.01.2024
A l'attention des Ligues, Comités Départementaux et clubs : Suite à la communication de la Direction des Sports du Ministère, faisant rappel sur les conditions d'exercice contre rémunération dans le sport, nous vous adressons ci-dessous la lettre explicative.
Lettre explicative de la Direction des Sports
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Le lien suivant, concernant le texte de loi, vous donne plus amples informations.

Lire le texte de loi sur Légifrance
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